DELIBERATIONS MUNICIPALES : (annexes à consulter en Mairie aux horaires d'ouverture)
Année 2024 :
Séance du 29 février : tableau des délibérations ICI
Pièce annexe : Procès-verbal du conseil municipal séance du 7 décembre 2023 ICI
Séance du 28 mars : tableau des délibérations ICI
Pièce annexe : Procès-verbal du conseil municipal du 28 mars 2024 ICI
Séance du 11 juillet : tableau des délibérations ICI
Pièce annexe : Procès-verbal du conseil municipal du 11 juillet 2024
Séance du 19 septembre : tableau des délibérations ICI
Année 2023 :
- Séance du 12 janvier - Tableau des délibérations ICI
AFFAIRES GENERALES : délibérations de 001-2023 à 005-2023
AFFAIRES CULTURELLES : délibération 006-2023
FONCIER : délibérations de 008-2023 à 016-2023
FINANCES : délibérations de 017-2023 à 022-2023
RESSOURCES HUMAINES : délibérations de 023-2023 à 025-2023
INTERCOMMUNALITE : délibération 025-2023
- Séance du 16 mars - Tableau des délibérations ICI
AFFAIRES GENERALES : délibérations de 027-2023 à 033-2023
URBANISME/FONCIER : délibérations de 034-2023 à 035-2023
RESSOURCES HUMAINES : délibérations de 036-2023 à 040-2023
FINANCES (Partie 1) : délibérations de 041-2023 à 046-2023
FINANCES (Partie 2) : délibérations de 047-2023 à 051-2023
FINANCES (Partie 3) : délibérations de 052-2023 à 058-2023
Séance du 25 mai - Tableau des délibérations ICI
ADMINISTRATION GENERALE : délibérations de 060-2023 à 063-2023
URBANISME/ FONCIER : délibérations de 064-2023 à 065-2023
TRAVAUX : délibérations de 066-2023 à 068-2023
FINANCES : délibérations de 069-2023 à 073-2023
RESSOURCES HUMAINES : délibérations de 074-2023 à 076-2023
Séance du 6 juillet 2023 - Tableau des délibérations ICI
ADMINISTRATION GENERALE : délibérations de 077-2023 à 084-2023
FINANCES : délibérations de 086-2023 à 088-2023
RESSOURCES HUMAINES : délibérations de 089-2023 à 091-2023
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023 - Tableau des délibérations ICI
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 07 DECEMBRE 2023 - Tableau des délibérations ICI
ARRETES DU MAIRE - 2023
La séance du Conseil Municipal se tiendra
le (date à venir) à 19h30 en Mairie.
Pour visualiser les procès-verbaux des séances, cliquez sur la date de la séance qui vous intéresse.
Année 2023 :
- Jeudi 6 juillet 2023 (publication du PV de la séance du 6 juillet après son approbation lors de la prochaine séance du Conseil Municipal).
Année 2022 :
Année 2021 :
- Séance du 21 janvier
- Séance du 18 février
- Séance du 18 mars
- Séance du 30 septembre
- Séance du 02 décembre